Délibérations du 29 janvier 2016
- Demande de subvention DETR 2016
- Demande de subvention FST 2016
- Participation de la commune aux dépenses du SIE d'Ayen
Délibérations du 26 février 2015
- OBJET : Diagnostic de l'accessibilité des E.R.P. , Groupement de commandes
- OBJET : Complément de délibération, cotisations site internet
- OBJET : Salle polyvalente mise en annexe de la mairie
- OBJET : Adoption du compte administratif 2014 du SIAEP de l'Yssandonnais
Délibérations du 16 janvier 2015
- OBJET : Concours du receveur municipal, attribution d'une indemnité
- OBJET : Remise en état des registres
- OBJET : Demande d'électrification du terrain de motocross
- OBJET : Site internet, participation aux frais
- OBJET : Tarif des photocopies
- OBJET : Tarifs de location de la salle des fêtes
Délibérations du 12 mai 2014
- OBJET : Demande de subvention pour l'enfouissement des réseaux se télécommunication
- OBJET : Demande de subvention pour l'éclairage public
- OBJET : Contrôle et entretien des hydrants
- OBJET : Virement de crédit investissement Virement de crédit investissement
- OBJET : Transfert des compétences eau et assainissement à la CABB
Délibérations du 20 juin 2014
- OBJET : Prix de la cantine scolaire
- OBJET : Désignation d'un élu référent sécurité routière
Délibérations du 11 juillet 2014
- OBJET : Plan local d'urbanisme (PLU) communal et groupement de commandes
Délibérations du (date)
- OBJET : Election du 23 mars 2014, Tableau du Conseil Municipal
- OBJET : Délibération du conseil d'administration du CCAS pour l'élection d'un vice-président
- OBJET : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2014
-OBJET :Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire.
Délibérations du 12 avril 2014
- OBJET : Election du 23 mars 2014, Tableau du Conseil Municipal
- OBJET : Délibération du conseil d'administration du CCAS pour l'élection d'un vice-président
- OBJET : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2014
-OBJET : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire.
-OBJET : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire
-OBJET : Création des postes d'adjoints
-OBJET : Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS
-OBJET : Arrêté concernant la signature des adjoints au maire
-OBJET : Délibération pour la nomination d'un correspondant défense
-OBJET : Délibération pour l'élection des délégués Gérontologie
-OBJET : Délibération pour l'élection des délégués au Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise
-OBJET : Délibération pour l'élection des délégués au SIVOM d'Ayen
-OBJET : Elections des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du CCAS
-OBJET : Approbation des comptes de gestion 2013 (1)
-OBJET : Approbation des comptes de gestion 2013 (2)
Séance du 12 avril (4)
OBJET : Election du 23 mars 2014, Tableau du Conseil Municipal
